Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMMUNO - B.C.G. - PASTEUR
INSTITUT PASTEUR

Numéro de dépôt :
1309668
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2004

Présentation de la marque IMMUNO - B.C.G. - PASTEUR

Déposée le 4 décembre 1984 par INSTITUT PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMUNO - B.C.G. - PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR, domicilié(e) 25, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS (dossier no 2040661) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2040661) - France.

La marque IMMUNO - B.C.G. - PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMMUNO - B.C.G. - PASTEUR est expirée depuis le 4 décembre 2004.

INSTITUT PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PLATELIA-PASTEUR , DIVASTA , CELOGOS , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEUR SERVICE , SEQUALIGN , INSTITUT PASTEUR


INSTITUT PASTEUR - 25, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS (dossier no 2040661) - France


INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - (dossier no 2040661) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1994 n°2040661 - Publication au BOPI 1994-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.