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Marques déposées par Institut Pasteur
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BIO SERVICE IPL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SERVICE IPL
Institut Pasteur

Numéro de dépôt :
954912
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIO SERVICE IPL

Déposée le 7 mai 1976 par Institut Pasteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIO SERVICE IPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institut Pasteur domicilié(e) (association déclarée d'utilité publique), 20, boulevard Louis-XIV, Lille (Nord). - France.

La marque BIO SERVICE IPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BIO SERVICE IPL est expirée depuis le 7 mai 1986.

Institut Pasteur a également déposé les autres marques suivantes : PLATELIA-PASTEUR , DIVASTA , CELOGOS , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEUR SERVICE , SEQUALIGN , INSTITUT PASTEUR


Institut Pasteur - (association déclarée d'utilité publique), 20, boulevard Louis-XIV, Lille (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Inscription le 14 août 1990 - Transmission de propriété n°47349 - Publication au BOPI 1990-08-14

Inscription - Transmission de propriété n°47349 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14041 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, à la science;produits pharmaceutiques et hygiéniques;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.