INSTITUT PASTEUR
Présentation de la marque INSTITUT PASTEUR
Déposée le 22 avril 1991 par INSTITUT PASTEUR (Fondation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INSTITUT PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT PASTEUR est expirée depuis le 22 avril 2001.
INSTITUT PASTEUR (Fondation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39