HEVAC PASTEUR
Présentation de la marque HEVAC PASTEUR
Déposée le 19 septembre 1980 par INSTITUT PASTEUR (FONDATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEVAC PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HEVAC PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HEVAC PASTEUR est expirée depuis le 19 septembre 1990.
INSTITUT PASTEUR (FONDATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08