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Marques déposées par INSTITUT PASTEUR FONDATION PRIVEE Reconnue d'utilité Publique
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COMMISION DES LABORATOIRES DE REFERENCE ET D'EXPERTISE DE L'INSTITUT PASTEUR CLRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMMISION DES LABORATOIRES DE REFERENCE ET D'EXPERTISE DE L'INSTITUT PASTEUR CLRE
INSTITUT PASTEUR FONDATION PRIVEE Reconnue d'utilité Publique

Numéro de dépôt :
1703096
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
COMMISION DES LABORATOIRES DE REFERENCE ET D\'EXPERTISE DE L\'INSTITUT PASTEUR CLRE de INSTITUT PASTEUR FONDATION PRIVEE Reconnue d\'utilité Publique

Présentation de la marque COMMISION DES LABORATOIRES DE REFERENCE ET D'EXPERTISE DE L'INSTITUT PASTEUR CLRE

Déposée le 31 octobre 1991 par INSTITUT PASTEUR FONDATION PRIVEE Reconnue d'utilité Publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMISION DES LABORATOIRES DE REFERENCE ET D'EXPERTISE DE L'INSTITUT PASTEUR CLRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR FONDATION PRIVEE Reconnue d'utilité Publique, domicilié(e) 25-28 rue du Docteur Roux, 75015 PARIS (dossier no 2205865) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2205865) - France.

La marque COMMISION DES LABORATOIRES DE REFERENCE ET D'EXPERTISE DE L'INSTITUT PASTEUR CLRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMMISION DES LABORATOIRES DE REFERENCE ET D'EXPERTISE DE L'INSTITUT PASTEUR CLRE est expirée depuis le 31 octobre 2011.


INSTITUT PASTEUR FONDATION PRIVEE Reconnue d'utilité Publique - 25-28 rue du Docteur Roux, 75015 PARIS (dossier no 2205865) - France


INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - (dossier no 2205865) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205865 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

- Imprimés, journaux et périodiques, livres - édition de livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.