Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTEUR VACCINS
INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1402823
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2017
PASTEUR VACCINS de INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque PASTEUR VACCINS

Déposée le 13 janvier 1987 par INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEUR VACCINS »

Le déposant est INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28, rue du Docteur Roux,75015 PARIS (dossier no 2329751) - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2329751) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTEUR VACCINS est expirée depuis le 13 janvier 2017.

INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : PASTOREX , IP , PASTEURDON , EURO CONFERENCES INSTITUT PASTEUR , VACCILAB , La recherche éclaire l'avenir , GENHEVAC B Pasteur , OPIORPHIN , ISEAPEAKS , TAXOTRON


INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28, rue du Docteur Roux,75015 PARIS (dossier no 2329751) - 75015 - France


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2329751) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329751 - Publication au BOPI 2006-12-19

Renouvellement sans limitation n°2080138 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences; produits pharmaceutiques, vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.