Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT PASTEUR RESEARCH IN MICROBIOLOGY
INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
99786950
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque INSTITUT PASTEUR RESEARCH IN MICROBIOLOGY

Déposée le 16 avril 1999 par INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSTITUT PASTEUR RESEARCH IN MICROBIOLOGY »

Le déposant est INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25, rue du Docteur Roux,75015 PARIS (dossier no 2388935) - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2388935) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT PASTEUR RESEARCH IN MICROBIOLOGY est expirée depuis le 16 avril 2019.

INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : PASTOREX , EURO CONFERENCES INSTITUT PASTEUR , VACCILAB , IP , OPIORPHIN , La recherche éclaire l'avenir , GENHEVAC B Pasteur , PROXIMETER , RENDONS MALADES LES MALADIES. DONNONS. , INSTITUT PASTEUR MICROBES AND INFECTION


INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25, rue du Docteur Roux,75015 PARIS (dossier no 2388935) - 75015 - France


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2388935) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388935 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Disques optiques compacts, tous supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disquettes informatiques, phonogrammes, vidéogrammes. Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, livres, affiches. Agences de presse et d'information, Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.