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Marques déposées par INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique
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ALLIANCE PASTEURIENNE EUROPEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE PASTEURIENNE EUROPEENNE
INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3199664
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012
ALLIANCE PASTEURIENNE EUROPEENNE de INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque ALLIANCE PASTEURIENNE EUROPEENNE

Déposée le 16 décembre 2002 par INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE PASTEURIENNE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28 rue du Docteur Roux,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ALLIANCE PASTEURIENNE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE PASTEURIENNE EUROPEENNE est expirée depuis le 16 décembre 2012.


INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 rue du Docteur Roux,75015 PARIS - 75015 - France


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Service d'éducation et de formation ; services d'organisations de colloques, de séminaires, de congrès, d'expositions, de symposium, à but éducatif ; services de publication de périodiques, de livres, de fascicules, de lettres d'information, ou d'études, y compris sur support électronique. Services de recherches scientifiques et technologiques ; services d'essai de matériaux et de substances chimiques ou biologiques ; services de recherche en bactériologie, en virologie, en chimie. Services hospitaliers ; services médicaux ; services de laboratoires d'analyse médicale ; services de consultation en matière de médecine, de pharmacie ou de bactériologie dans le domaine de la santé humaine ou animale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.