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Marques déposées par INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret du 4.06.1887
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PASTEUR TEXCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEUR TEXCELL
INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret du 4.06.1887)

Numéro de dépôt :
1454838
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1998

Présentation de la marque PASTEUR TEXCELL

Déposée le 17 mars 1988 par INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret du 4.06.1887 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEUR TEXCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret du 4.06.1887) domicilié(e) 25, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PASTEUR TEXCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEUR TEXCELL est expirée depuis le 17 mars 1998.

INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret du 4.06.1887 a également déposé les autres marques suivantes : C.C.B. , UNITIMBRE , POLIOVAC , ASDOR , HEVAC PASTEUR , IPAD , RUBEOKIT


INSTITUT PASTEUR (Fondation franÇaise reconnue d'utilité publique par décret du 4.06.1887) - 25, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Tests effectués sur des produits issus de biotechnologie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.