Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION
INSTITUT PASTEUR DE LILLE, Fondation reconnue d'utilité publique
SOGEMIN – MARCHE DE GROS DE LILLE, Société Anonyme d'Economie Mixte

Numéro de dépôt :
3831668
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION de INSTITUT PASTEUR DE LILLE

Présentation de la marque ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION

Déposée le 12 mai 2011 par INSTITUT PASTEUR DE LILLE et la Société Anonyme (SA) SOGEMIN – MARCHE DE GROS DE LILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Les déposants sont INSTITUT PASTEUR DE LILLE, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 1 Rue du Professeur Calmette BP 245 - 59019 - LILLE Cédex - France et la Société Anonyme (SA) SOGEMIN – MARCHE DE GROS DE LILLE domicilié(e) No 1/A CIDEX Sac postal 1 - 59465 - LOMME Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR DE LILLE domicilié(e) 1 Rue du Professeur Calmette BP 245 - 59019 - LILLE Cédex - France.

La marque ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION est expirée depuis le 12 mai 2021.

INSTITUT PASTEUR DE LILLE a également déposé les autres marques suivantes : METISANTE , Parcours Longévité , Centre Transdisciplinaire de Recherche sur la Longévité (CTRL) , Nutrissimo Junior , Nutrigold , Parcours Longévité de l'Institut Pasteur de Lille , Nutrinvest Nutritional Clinical Investigation , GRANDE ENQUETE NATIONALE , REVE – Relevé Epidémiologique pour Voyageurs et Expatriés


INSTITUT PASTEUR DE LILLE, Fondation reconnue d'utilité publique - 1 Rue du Professeur Calmette BP 245 - 59019 - LILLE Cédex - France

SOGEMIN – MARCHE DE GROS DE LILLE, Société Anonyme d'Economie Mixte - No 1/A CIDEX Sac postal 1 - 59465 - LOMME Cédex - France - SIREN 7


INSTITUT PASTEUR DE LILLE - 1 Rue du Professeur Calmette BP 245 - 59019 - LILLE Cédex - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.