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Marques déposées par INSTITUT PASTEUR "CHATEAU DES RAVATYS"
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CHATEAU DES RAVATYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES RAVATYS
INSTITUT PASTEUR "CHATEAU DES RAVATYS", SAINT LAGER, 69220 BELLEVILLE.

Numéro de dépôt :
1151264
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque CHATEAU DES RAVATYS

Déposée le 31 mars 1980 par INSTITUT PASTEUR "CHATEAU DES RAVATYS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DES RAVATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR "CHATEAU DES RAVATYS", SAINT LAGER, 69220 BELLEVILLE. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLATON CLAUDE. - France.

La marque CHATEAU DES RAVATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DES RAVATYS est expirée depuis le 31 mars 1990.


INSTITUT PASTEUR "CHATEAU DES RAVATYS", SAINT LAGER, 69220 BELLEVILLE. - France


PLATON CLAUDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

VIN ROUGE EN APPELLATION D'ORIGINE CONTROLE BROUILLY, VIN ROUGE EN APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE COTE DE BROUILLY.