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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT PARMENTIER
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IRTS PARIS ILE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRTS PARIS ILE DE FRANCE
ASSOCIATION INSTITUT PARMENTIER, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4095364
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2024
IRTS PARIS ILE DE FRANCE de INSTITUT PARMENTIER

Présentation de la marque IRTS PARIS ILE DE FRANCE

Déposée le 26 mai 2014 par l'association loi 1901 INSTITUT PARMENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IRTS PARIS ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT PARMENTIER domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 972 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION INSTITUT PARMENTIER, M. LETELLIER FRANCIS domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS - France.

La marque IRTS PARIS ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRTS PARIS ILE DE FRANCE est expirée depuis le 26 mai 2024.

INSTITUT PARMENTIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MEDIANE SOCIALE LA RECHERCHE ENSEMBLE , IRTS IDF


ASSOCIATION INSTITUT PARMENTIER, ASSOCIATION LOI 1901 - 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS - France - SIREN 349972638


ASSOCIATION INSTITUT PARMENTIER, M. LETELLIER FRANCIS - 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.