Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT PAOLI - CALMETTES
INSTITUT PAOLI CALMETTES, CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER / ESPIC

Numéro de dépôt :
4051109
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
INSTITUT PAOLI - CALMETTES de INSTITUT PAOLI CALMETTES

Présentation de la marque INSTITUT PAOLI - CALMETTES

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la société INSTITUT PAOLI CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT PAOLI - CALMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société INSTITUT PAOLI CALMETTES domicilié(e) 232 boulevard Sainte Marguerite - 13009 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 921 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PAOLI CALMETTES, M. PATRICE VIENS domicilié(e) 232 boulevard Sainte Marguerite - 13009 - Marseille - France.

La marque INSTITUT PAOLI - CALMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT PAOLI - CALMETTES est expirée depuis le 29 novembre 2023.

INSTITUT PAOLI CALMETTES a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT PAOLI CALMETTES , IPC , R2c Réseau Convergence Cancer , INSTITUT PAOLI CALMETTE , CaRAsanté , e-Dentito , INSTITUT PAOLI-CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR , Le Défi Rose ,


INSTITUT PAOLI CALMETTES, CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER / ESPIC - 232 boulevard Sainte Marguerite - 13009 - Marseille - France - SIREN 782921233


INSTITUT PAOLI CALMETTES, M. PATRICE VIENS - 232 boulevard Sainte Marguerite - 13009 - Marseille - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.