Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRE LE CANCER
Institut Paoli-Calmettes (Etablissement Hospitalier sans but lucratif, participant à l'exécution du Service Public hospitalier)

Numéro de dépôt :
3007263
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2010
CONTRE LE CANCER de Institut Paoli-Calmettes (Etablissement Hospitalier sans but lucratif

Présentation de la marque CONTRE LE CANCER

Déposée le 7 février 2000 par la société Institut Paoli-Calmettes (Etablissement Hospitalier sans but lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTRE LE CANCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la société Institut Paoli-Calmettes (Etablissement Hospitalier sans but lucratif domicilié(e) Centre Régional de Lutte Contre le Cancer, 232 Boulevard Sainte Marguerite, 13273 MARSEILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 921 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Professeur Dominique MARANINCHI Directeur Institut Paoli-Calmettes - France.

La marque CONTRE LE CANCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRE LE CANCER est expirée depuis le 7 février 2010.

Institut Paoli-Calmettes (Etablissement Hospitalier sans but lucratif a également déposé les autres marques suivantes : R2C RESEAU CONVERGENCE GANCER


Institut Paoli-Calmettes (Etablissement Hospitalier sans but lucratif, participant à l'exécution du Service Public hospitalier) - Centre Régional de Lutte Contre le Cancer, 232 Boulevard Sainte Marguerite, 13273 MARSEILLE CEDEX 09 - France - SIREN 782921233


Monsieur le Professeur Dominique MARANINCHI Directeur Institut Paoli-Calmettes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Edition de revue.