Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE MEDICAL AFFINITY INSTITUT PANEL MEDICAL
INSTITUT PANEL MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4370914
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2027
CARTE MEDICAL AFFINITY INSTITUT PANEL MEDICAL de INSTITUT PANEL MEDICAL

Présentation de la marque CARTE MEDICAL AFFINITY INSTITUT PANEL MEDICAL

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PANEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE MEDICAL AFFINITY INSTITUT PANEL MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PANEL MEDICAL domicilié(e) 1 Place François MITTERRAND - 31240 - SAINT-JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 470 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque CARTE MEDICAL AFFINITY INSTITUT PANEL MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE MEDICAL AFFINITY INSTITUT PANEL MEDICAL arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

INSTITUT PANEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA SANTÉ BUCCO-DENTAIRE


INSTITUT PANEL MEDICAL, Société par actions simplifiée - 1 Place François MITTERRAND - 31240 - SAINT-JEAN - France - SIREN 812470151


IN CONCRETO, M. Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 11 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712940 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Cartes de fidélité codées ; bases de données permettant le stockage informatique et la lecture d'informations ; puces mémoires ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; supports d'enregistrement à circuit intégré ; ordinateurs ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés), cédéroms, dévédéroms, supports d'enregistrement optiques et magnétiques ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports de données numériques ou magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ou à puces électroniques ; cartes magnétiques optique, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables utilisables gratuitement, de manière prépayée ou post-payée. Programmes d'ordinateurs, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;

Produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues ; lettres d'information, documentations d'affaires, affiches, guides (produits de l'imprimerie), brochures, cartes de fidélité, cartes postales, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, tickets, chèques cadeaux et/ou de paiement, étuis (articles de papeterie) en carton ou en papier faisant office d'étuis cadeaux, pochettes (articles de papeterie) en carton ou en papier faisant office de pochettes cadeaux, coffrets (articles de papeterie) en papier faisant office de coffrets-cadeaux ; cartes de fidélité en papier ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de comparaison de prix ; analyse de prix de revient de produits et services ; tests comparatifs et études qualitatives (information commerciale pour les consommateurs) ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; services d'abonnement à des journaux, à des services de télécommunications pour des tiers ; Services administratives de cartes de fidélités ; promotion des produits et services de tiers par l'intermédiaire de programmes de cartes de primes de fidélité ; traitement administratif de commandes d'achats de chèques cadeaux ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion et mise à jour d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires notamment sur réseaux informatiques ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; services de revues de presse ; organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire ; services de vente en ligne par le biais d'Internet pour des cartes de fidélité, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ou à puces électroniques ; cartes magnétiques optique, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables ; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos.