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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
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SULFI-TANIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULFI-TANIN
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1712654
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021

Présentation de la marque SULFI-TANIN

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULFI-TANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) Z.I. de Mardeuil, BP 25 - 51201 - EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque SULFI-TANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SULFI-TANIN est expirée depuis le 19 décembre 2021.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - Z.I. de Mardeuil, BP 25 - 51201 - EPERNAY CEDEX - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200898 - Publication au BOPI 2001-06-22

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465970 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 22 août 2011 n°2478213 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Produits à base d'acide sulfureux, pour la conservation, la stabilisation et la tenue des vins