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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
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ROTOPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOPAL
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
16315
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
14/05/2022

Présentation de la marque ROTOPAL

Déposée le 14 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « ROTOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ROTOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROTOPAL est expirée depuis le 14 mai 2022.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C , OEC PHOSPHATES MAZURE


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN - 17 rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2211316 - Publication au BOPI 2001-11-15

Renouvellement sans limitation n°2004725 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465970 - Publication au BOPI 2007-12-20

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497397 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Conteneur métallique à bouteilles pour le remuage des vins mousseux méthode Champenoise.