Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
/
OEC PHOSPHATES MAZURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OEC PHOSPHATES MAZURE
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3105504
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
OEC PHOSPHATES MAZURE de INSTITUT OENOLOGIQUE

Présentation de la marque OEC PHOSPHATES MAZURE

Déposée le 6 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEC PHOSPHATES MAZURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) Z.I. de Mardeuil BP 25 - 51201 - EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque OEC PHOSPHATES MAZURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OEC PHOSPHATES MAZURE est expirée depuis le 24 mai 2021.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - Z.I. de Mardeuil BP 25 - 51201 - EPERNAY CEDEX - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465970 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471251 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Clarifiant mécanique enrichi de phosphates nourriciers, facilitant le remuage des vins mousseux.