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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
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LES CONTREFORTS DE MONTMIRAIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CONTREFORTS DE MONTMIRAIL
INSTITUT OENOLOGIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4218668
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2025
LES CONTREFORTS DE MONTMIRAIL de INSTITUT OENOLOGIQUE

Présentation de la marque LES CONTREFORTS DE MONTMIRAIL

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CONTREFORTS DE MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint Nicolas, BP 98 - 51204 - EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT OENOLOGIQUE, M. Eric PETITJEAN domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint Nicolas, BP 98 - 51204 - EPERNAY CEDEX - France.

La marque LES CONTREFORTS DE MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONTREFORTS DE MONTMIRAIL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C


INSTITUT OENOLOGIQUE, SAS - 5 rue de la Noue Saint Nicolas, BP 98 - 51204 - EPERNAY CEDEX - France - SIREN 095650081


INSTITUT OENOLOGIQUE, M. Eric PETITJEAN - 5 rue de la Noue Saint Nicolas, BP 98 - 51204 - EPERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.