Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
/
L'ART DES EFFERVESCENTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ART DES EFFERVESCENTS
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3548630
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2028
L\'ART DES EFFERVESCENTS de INSTITUT OENOLOGIQUE

Présentation de la marque L'ART DES EFFERVESCENTS

Déposée le 9 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DES EFFERVESCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-08 du 22 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque L'ART DES EFFERVESCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 06 09 14 20 21 30 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DES EFFERVESCENTS arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C , OEC PHOSPHATES MAZURE


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669313 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17

Produits chimiques pour la stabilisation, la clarification et la conservation des vins.

Produits de nettoyage, notamment des sols, des pressoirs, des cuves, des filtres, des tuyauteries, des pompes et des bouteilles vides.

Objets d'art en métaux communs.

Appareils de laboratoire, notamment de mesure, utilisés en oenologie.

Objets d'art en métaux précieux, bijouterie.

Objets d'art en bois, liège, osier, nacre.

Vaisselle et ustensiles de cuisine en porcelaine et faïence.

Levures alimentaires à usage oenologique, notamment pour la vinification et la prise de mousse.

Conseils en matière de stockage des vins.

Conseils en matière de transformation des vins ; services de vinification ; services de filtration des vins.

Analyses et conseils en oenologie.