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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
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IOEC TARTRE TRISULFITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IOEC TARTRE TRISULFITE
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1712656
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
IOEC TARTRE TRISULFITE de INSTITUT OENOLOGIQUE

Présentation de la marque IOEC TARTRE TRISULFITE

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IOEC TARTRE TRISULFITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) Z.I. de Mardeuil, BP 25 - 51201 - EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque IOEC TARTRE TRISULFITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IOEC TARTRE TRISULFITE est expirée depuis le 19 décembre 2021.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - Z.I. de Mardeuil, BP 25 - 51201 - EPERNAY CEDEX - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200900 - Publication au BOPI 2001-06-22

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465970 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 22 août 2011 n°2478211 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Bisulfite alcalin saturé spécial, destiné à la stérilisation et à la conservation des vins blancs