INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3367900
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2025
Présentation de la marque IOC 18 – 2007
Déposée le 27 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IOC 18 – 2007 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain domicilié(e) 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque IOC 18 – 2007 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 095650081
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain - 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Inscription le 12 septembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°461875 - Publication au BOPI 2007-09-12
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Renouvellement sans limitation le 3 février 2015 n°2577847 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-03
Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30
Levures chimiques pour les fermentations des moûts et des vins. Levures alimentaires pour les fermentations des moûts et des vins.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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