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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
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INOBACTER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INOBACTER
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1411726
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
18/05/2027

Présentation de la marque INOBACTER

Déposée le 18 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « INOBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque INOBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INOBACTER arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C , OEC PHOSPHATES MAZURE


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2007 n°2354964 - Publication au BOPI 2007-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465972 - Publication au BOPI 2007-12-20

Renouvellement sans limitation n°2080239 - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486772 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644768 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Produits chimiques destinés à l'Industrie Alimentaire. Produits chimiques destinés à conserver les aliments et spécialement les boissons.