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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
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ACTIMALO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIMALO
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3352507
Date de dépôt :
31/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2025
ACTIMALO de INSTITUT OENOLOGIQUE

Présentation de la marque ACTIMALO

Déposée le 31 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIMALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain domicilié(e) 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ACTIMALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIMALO arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain - 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Inscription le 12 septembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°461875 - Publication au BOPI 2007-09-12

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2014 n°2573971 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Nutriment naturel (substance chimique) pour la fermentation malolactique des vins. Nutriment naturel pour la fermentation malolactique des vins, à savoir écorces de levures (alimentaires).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.