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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DES VINS DE BOURGOGNE
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OE BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OE BOURGOGNE
INSTITUT OENOLOGIQUE DES VINS DE BOURGOGNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98766736
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2018

Présentation de la marque OE BOURGOGNE

Déposée le 29 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DES VINS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OE BOURGOGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DES VINS DE BOURGOGNE domicilié(e) Rue de la Libération, Germolles,71640 MELLECEY (dossier no 2383921) - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 519 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2383921) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OE BOURGOGNE est expirée depuis le 29 décembre 2018.

INSTITUT OENOLOGIQUE DES VINS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Institut Oenologique des Vins de Bourgogne , IOVB


INSTITUT OENOLOGIQUE DES VINS DE BOURGOGNE Société par Actions Simplifiée - Rue de la Libération, Germolles,71640 MELLECEY (dossier no 2383921) - 71640 - France - SIREN 418519799


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2383921) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383921 - Publication au BOPI 2008-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Produits chimiques pour le traitement des moûts et des vins, enzymes de vinification. Levures non à usage médical. Services de filtration, passage au froid, tirage et dégorgement de vins. Laboratoires d'analyses de vins.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.