Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE
/
NETAROM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NETAROM
INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4152028
Date de dépôt :
28/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2025
NETAROM de INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE

Présentation de la marque NETAROM

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NETAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE domicilié(e) 1 rue du Pré Bréda, Zone Industrielle de Mardeuil - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 241 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. Alain RHEIN domicilié(e) 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque NETAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETAROM arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : STABIGUM , POLYBENT , EXTRAZYME , NUTRIFLORE , INODOSE , FRV 100 , INOLEVURE , COLORPROTECT V , DUOSTAB , INOFINE


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée - 1 rue du Pré Bréda, Zone Industrielle de Mardeuil - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 501241723


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. Alain RHEIN - 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746052 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Produits chimiques et produits biochimiques pour une utilisation dans l'industrie du vin ; bio-émulsifiants pour une utilisation dans l'industrie du vin ;

Levure et extraits de levure destinées à l'oenologie.