Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOLEVURE
INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1710422
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001

Présentation de la marque INOLEVURE

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOLEVURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE domicilié(e) Z.I. de Mardeuil Route de Cumières BP 25, 51201 EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - France.

La marque INOLEVURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOLEVURE est expirée depuis le 6 décembre 2001.

INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : STABIGUM , POLYBENT , EXTRAZYME , NUTRIFLORE , INODOSE , FRV 100 , COLORPROTECT V , DUOSTAB , INOFINE , ultiMA


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE (S.A.) - Z.I. de Mardeuil Route de Cumières BP 25, 51201 EPERNAY CEDEX - France


PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Levures à usage oenologique, pour vinification et prise de mousse