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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE
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INODOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INODOSE
INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97701236
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017

Présentation de la marque INODOSE

Déposée le 24 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INODOSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE domicilié(e) Z.I. DE MARDEUIL, Route de Cumières,51200 EPERNAY (dossier no 2348639) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2348639) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INODOSE est expirée depuis le 24 octobre 2017.

INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : STABIGUM , POLYBENT , EXTRAZYME , NUTRIFLORE , FRV 100 , INOLEVURE , COLORPROTECT V , DUOSTAB , INOFINE , ultiMA


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE Société par Actions Simplifiée - Z.I. DE MARDEUIL, Route de Cumières,51200 EPERNAY (dossier no 2348639) - 51200 - France - SIREN 095650081


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2348639) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485668 - Publication au BOPI 2008-11-25

Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348639 - Publication au BOPI 2007-08-10

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Produits chimiques pour le traitement des moûts et des vins