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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE
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INOCLAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INOCLAIR
INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1359540
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
09/06/2026

Présentation de la marque INOCLAIR

Déposée le 9 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « INOCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE domicilié(e) Route de Cumières, ZI de Mardeuil - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 241 723 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque INOCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INOCLAIR arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : STABIGUM , POLYBENT , EXTRAZYME , NUTRIFLORE , INODOSE , FRV 100 , INOLEVURE , COLORPROTECT V , DUOSTAB , INOFINE


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée - Route de Cumières, ZI de Mardeuil - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 501241723


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. RHEIN Alain - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465972 - Publication au BOPI 2007-12-20

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304719 - Publication au BOPI 2006-01-09

Renouvellement sans limitation n°2065986 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694920 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Inscription le 25 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°700475 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-11-25

Inscription le 25 novembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°700474 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-11-25

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2016 n°2633385 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2016-11-25

Inscription le 26 juin 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°727065 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746052 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Produits chimiques destinés à l'Industrie Alimentaire, produits chimiques destinés à conserver les aliments et spécialement les boissons.