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Marques déposées par INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE
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I O C 1118
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I O C 1118
INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
93470185
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque I O C 1118

Déposée le 1 juin 1993 par INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I O C 1118 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE, domicilié(e) ZI de Mardeuil Route de Cumières BP 25, 51201 EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - France.

La marque I O C 1118 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I O C 1118 est expirée depuis le 1 juin 2003.

INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : STABIGUM , POLYBENT , EXTRAZYME , NUTRIFLORE , INODOSE , FRV 100 , INOLEVURE , COLORPROTECT V , DUOSTAB , INOFINE


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE - ZI de Mardeuil Route de Cumières BP 25, 51201 EPERNAY CEDEX - France


PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Levures à usage oenologique, pour vinification et prise de mousse