Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE
/
FRV 100
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRV 100
INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3404482
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016
FRV 100 de INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE

Présentation de la marque FRV 100

Déposée le 12 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRV 100 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE domicilié(e) ZI de Mardeuil, BP 25,51201 EPERNAY CEDEX - 51201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 043 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROT'INNOV INTERNATIONAL SA domicilié(e) Résidence de l'Observatoire, 3A avenue Georges Clemenceau, BP 2764,51066 REIMS CEDEX - 51066 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRV 100 est expirée depuis le 12 janvier 2016.

INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : STABIGUM , POLYBENT , EXTRAZYME , NUTRIFLORE , INODOSE , INOLEVURE , COLORPROTECT V , DUOSTAB , INOFINE , ultiMA


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE Société à responsabilité limitée - ZI de Mardeuil, BP 25,51201 EPERNAY CEDEX - 51201 - France - SIREN 422043315


PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - Résidence de l'Observatoire, 3A avenue Georges Clemenceau, BP 2764,51066 REIMS CEDEX - 51066 - France


Inscription le 12 septembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°461875 - Publication au BOPI 2007-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Levures chimiques destinées à la fermentation des moûts et des vins. Levures alimentaires destinées à la fermentation des moûts et des vins.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.