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Marques déposées par la société INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE
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EC 11 18 COE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

EC 11 18 COE
INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
93476486
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque EC 11 18 COE

Déposée le 12 juillet 1993 par la société INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EC 11 18 COE »

Le déposant est la société INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE domicilié(e) Zone Industrielle de Marteuil, Route de Cumières, 51201 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque EC 11 18 COE est expirée depuis le 12 juillet 2003.

INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : STABIGUM , POLYBENT , EXTRAZYME , NUTRIFLORE , INODOSE , FRV 100 , INOLEVURE , COLORPROTECT V , DUOSTAB , INOFINE


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE - Zone Industrielle de Marteuil, Route de Cumières, 51201 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 095650081


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE - France


Inscription le 19 octobre 1998 - Renonciation totale n°264844 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Levures non à usage pharmaceutique