Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLARGEL
INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3352510
Date de dépôt :
31/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLARGEL de INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE

Présentation de la marque CLARGEL

Déposée le 31 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARGEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE domicilié(e) ZI de Mardeuil, Route de Cumières, BP 25,51201 EPERNAY CEDEX - 51201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 043 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROT'INNOV INTERNATIONAL SA domicilié(e) Résidence de l'Observatoire, 3A avenue Georges Clemenceau, BP 2764,51066 REIMS CEDEX - 51066 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : STABIGUM , POLYBENT , EXTRAZYME , NUTRIFLORE , INODOSE , FRV 100 , INOLEVURE , COLORPROTECT V , DUOSTAB , INOFINE


INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE Société à responsabilité limitée - ZI de Mardeuil, Route de Cumières, BP 25,51201 EPERNAY CEDEX - 51201 - France - SIREN 422043315


PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - Résidence de l'Observatoire, 3A avenue Georges Clemenceau, BP 2764,51066 REIMS CEDEX - 51066 - France


Inscription le 26 septembre 2006 - Rejet total n°441027 - Publication au BOPI 2006-09-26

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Gélatine en solution pour le collage des vins.