Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORéMI
Institut négaWatt, EURL, INEED - Rovaltain TGV

Numéro de dépôt :
3969549
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
DORéMI de Institut négaWatt

Présentation de la marque DORéMI

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la société Institut négaWatt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DORéMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société Institut négaWatt domicilié(e) 1 rue Marc Seguin - 26300 - Alixan - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 726 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut négaWatt domicilié(e) BP 16181 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

La marque DORéMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORéMI est expirée depuis le 18 décembre 2022.

Institut négaWatt a également déposé les autres marques suivantes : Destination TEPOS , Voir loin, agir maintenant , FacilaRéno , PLANISSIMMO , PLANISS'IMMO , PLANISS' IMMO


Institut négaWatt, EURL, INEED - Rovaltain TGV - 1 rue Marc Seguin - 26300 - Alixan - France - SIREN 512726472


Institut négaWatt - BP 16181 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 2 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727178 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; rénovation de vêtements ;

Formation.