Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) Université d'Angers Ecole Supérieure d'Agricultures d'Angers Institut National de la Recherche Agronomique Lycée Angers Le Fresne - Segré ASTREDHOR - Institut technique de l'horticulture
Numéro de dépôt :
4589541
Date de dépôt :
11/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2029
Présentation de la marque La main dans le bac
Déposée par voie électronique le 11 octobre 2019 par Institut national supérieur des sciences agronomiques, Université d'Angers, Ecole Supérieure d'Agricultures d'Angers, Institut National de la Recherche Agronomique, Lycée Angers Le Fresne - Segré, ASTREDHOR - Institut technique de l'horticulture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La main dans le bac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-44 du 1 novembre 2019.
Les déposants sont Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) domicilié(e) 65 rue de Saint Brieuc - 35042 - Rennes Cedex - France, Université d'Angers domicilié(e) 40 rue de Rennes - 49035 - Angers - France, Ecole Supérieure d'Agricultures d'Angers domicilié(e) 55 rue Rabelais - 49007 - Angers cedex 01 - France, Institut National de la Recherche Agronomique domicilié(e) 42 rue Georges Morel - 49070 - Beaucouzé - France, Lycée Angers Le Fresne - Segré domicilié(e) Chemin du Fresne - 49036 - Angers cedex 01 - France, ASTREDHOR - Institut technique de l'horticulture domicilié(e) 44, rue d'Alésia - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTREDHOR - Institut technique de l'horticulture, Monsieur Allan Maignant domicilié(e) 42 rue Georges Morel - 49070 - Beaucouzé - France.
La marque La main dans le bac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La main dans le bac arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.
Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) - 65 rue de Saint Brieuc - 35042 - Rennes Cedex - France
Université d'Angers - 40 rue de Rennes - 49035 - Angers - France
Ecole Supérieure d'Agricultures d'Angers - 55 rue Rabelais - 49007 - Angers cedex 01 - France
Institut National de la Recherche Agronomique - 42 rue Georges Morel - 49070 - Beaucouzé - France
Lycée Angers Le Fresne - Segré - Chemin du Fresne - 49036 - Angers cedex 01 - France
ASTREDHOR - Institut technique de l'horticulture - 44, rue d'Alésia - 75014 - Paris - France
ASTREDHOR - Institut technique de l'horticulture, Monsieur Allan Maignant - 42 rue Georges Morel - 49070 - Beaucouzé - France
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
