INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPSCP)
Numéro de dépôt :
4177606
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2025
Présentation de la marque TLS-SEC
Déposée le 30 avril 2015 par INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TLS-SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPSCP) domicilié(e) 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INPT/SAIC, M. PERTHUIS Hervé domicilié(e) 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.
La marque TLS-SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPSCP) - 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE CEDEX 4 - France
INPT/SAIC, M. PERTHUIS Hervé - 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE CEDEX 4 - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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