Institut National Polytechnique de Toulouse (I.N.P.T.) (Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel)
Numéro de dépôt :
96656181
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2006
Présentation de la marque PROSIM
Déposée le 16 décembre 1996 par Institut National Polytechnique de Toulouse (I.N.P.T.) (Etablissement Public à Caractère Scientifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est Institut National Polytechnique de Toulouse (I.N.P.T.) (Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel), domicilié(e) Place des Hauts Murats, 31006 Toulouse Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SRDI, M. HAUNOLD s/c du Président - France.
La marque PROSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut National Polytechnique de Toulouse (I.N.P.T.) (Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel) - Place des Hauts Murats, 31006 Toulouse Cedex - France
SRDI, M. HAUNOLD s/c du Président - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 7 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358623 - Publication au BOPI 2002-11-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424968 - Publication au BOPI 2005-12-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) Appareils et instruments d'enseignement Appareils pour le traitement de l'information, logiciels enregistrés Support d'enregistrement magnétique Disque compact audio et video Cédérom Service d'édition et de production de logiciel Exploitation d'une base de données éducative et/ou culturelle Formation Organisation et conduite de conférences Recherche scientifique et industrielle Programmation pour ordinateurs Travaux du génie Travaux d'ingénieurs (expertise) Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Elaboration et conception de logiciels Mise à jour de logiciels Etudes de projets techniques Exploitation d'une base de données scientifiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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