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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
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METHODE S.E.T.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METHODE S.E.T.C.
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Numéro de dépôt :
92417706
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque METHODE S.E.T.C.

Déposée le 28 avril 1992 par INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « METHODE S.E.T.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, domicilié(e) Place des Hauts Murats, 31006 TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE - France.

La marque METHODE S.E.T.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METHODE S.E.T.C. est expirée depuis le 28 avril 2002.

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : festival parfum de ciném@ , INP ENSIACET A , INP FORMATION CONTINUE , TLS-SEC , La Prépa des INP , TOULOUSE TECH TRANSFER , PROSIM , CATAR AGRO RESSOURCES , INP TOULOUSE ENSIACET , CIRANO


INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE - Place des Hauts Murats, 31006 TOULOUSE CEDEX - France


INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE - France


Inscription le 7 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358623 - Publication au BOPI 2002-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Produits horticoles non compris dans d'autres classes.Recherche industrielle: service d'analyse et de diagnostic

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.