INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel)
Numéro de dépôt :
1419084
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/07/1997
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 juillet 1987 par INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (Etablissement public à caractère scientifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel), domicilié(e) place des Hauts-Murats, 31000 TOULOUSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis PERINEAU. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419084.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) - place des Hauts-Murats, 31000 TOULOUSE. - France
M. Francis PERINEAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Travaux de recherche et d'ingénieur, travaux de laboratoire et d'analyse physico-chimique, conseil technologique, consultations professionnelles, évaluation et rapports d'ingénieur, traitement physico-chimique et transformation des produits d'origine agricole ou forestière, traitement physico-chimique et transformation des sous-produits, déchets, résidus agricoles ou forestiers, traitement physico-chimique et transformation des sous-produits, déchets, résidus, effluents issus des industries transformatrices de produits agricoles.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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