Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, EPSCP

Numéro de dépôt :
3917403
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/05/2022
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE de INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Présentation de la marque INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Déposée le 2 mai 2012 par INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, EPSCP domicilié(e) 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, M. CHRISTOPHE HAUNOLD domicilié(e) 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.

La marque INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE est expirée depuis le 2 mai 2022.

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : festival parfum de ciném@ , INP ENSIACET A , INP FORMATION CONTINUE , TLS-SEC , La Prépa des INP , TOULOUSE TECH TRANSFER , CATAR AGRO RESSOURCES , INP TOULOUSE ENSIACET , INP ENSAT , OLFACTOMETRICS CENTRE DE RESSOURCES EN OLFACTOMETRIE


INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, EPSCP - 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE CEDEX 4 - France


INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, M. CHRISTOPHE HAUNOLD - 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chapellerie. Chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; maillots de sport, chasubles ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.