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Marques déposées par la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
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INP TOULOUSE ENSIACET
Marque expirée - Marque en non vigueur

INP TOULOUSE ENSIACET
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPSCP)

Numéro de dépôt :
3657536
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
INP TOULOUSE ENSIACET de INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Présentation de la marque INP TOULOUSE ENSIACET

Déposée le 15 juin 2009 par la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INP TOULOUSE ENSIACET »

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE domicilié(e) 6, allée Emile Monso B.P. 34038 - 31029 - TOULOUSE Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 113 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE domicilié(e) 6, allée Emile Monso B.P. 34038 - 31029 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INP TOULOUSE ENSIACET est expirée depuis le 15 juin 2019.

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : festival parfum de ciném@ , INP ENSIACET A , INP FORMATION CONTINUE , TLS-SEC , La Prépa des INP , TOULOUSE TECH TRANSFER , PROSIM , CATAR AGRO RESSOURCES , CIRANO , PROPHY


INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPSCP) - 6, allée Emile Monso B.P. 34038 - 31029 - TOULOUSE Cedex 4 - France - SIREN 193113818


INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE - 6, allée Emile Monso B.P. 34038 - 31029 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.