Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INP ACT TOULOUSE
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, EPSCP

Numéro de dépôt :
3254165
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/10/2023
INP ACT TOULOUSE de INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Présentation de la marque INP ACT TOULOUSE

Déposée le 29 octobre 2003 par la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « INP ACT TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE domicilié(e) 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 113 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, à l'attention M. HAUNOLD, INPT/SAIC domicilié(e) 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque INP ACT TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INP ACT TOULOUSE est expirée depuis le 29 octobre 2023.

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : festival parfum de ciném@ , INP ENSIACET A , INP FORMATION CONTINUE , TLS-SEC , La Prépa des INP , TOULOUSE TECH TRANSFER , PROSIM , CATAR AGRO RESSOURCES , INP TOULOUSE ENSIACET , CIRANO


INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, EPSCP - 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE Cedex 4 - France - SIREN 193113818


à l'attention M. HAUNOLD, INPT/SAIC - 6 Allée Emile Monso, BP 34038 - 31029 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2542084 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

Logiciels (programmes enregistrés), disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, cédéroms, appareils d'instruction ou d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, publications électroniques (téléchargeables). Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, agendas, calendriers, photographies, autocollants (articles de papeterie), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), manuels d'instruction, stylos. Affermage de biens immobiliers (propriétés immobilières), établissement de baux, gérance de biens immobiliers, affaires immobilières, location de bureaux (immobiliers), location d'exploitations agricoles, location de terrains agricoles, recouvrement de loyer. Organisation de conférences et/ou de séminaires et/ou de colloques et/ou de congrès, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation, formation pratique (démonstration), organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière culturelle et/ou éducative, information en matière culturelle et/ou éducative sur réseaux informatiques. étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, concession de licences de propriété intellectuelle, gérance de droit d'auteur, recherches techniques et scientifiques, information en matière technologique et/ou scientifique, information en matière technologique et/ou scientifique sur réseaux informatiques, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, ingénierie, service de transfert (mise à disposition) de savoir-faire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.