Marque enregistrée - Marque en non vigueur

festival parfum de ciném@
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
3208431
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
festival parfum de ciném@ de INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT)  Etablissement Public à caractère Scientifique

Présentation de la marque festival parfum de ciném@

Déposée le 30 janvier 2003 par la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « festival parfum de ciném@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique domicilié(e) 6, ALLEE EMILE MONSO, , B.P. 4038,31029 TOULOUSE CEDEX 4 - 31029 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 113 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HAUNOLD, SRDI s/c du Président de l'INP de Toulouse domicilié(e) 6, allée Emile Monso, , B.P. 4038,31029 Toulouse Cedex 4 - France.

La marque festival parfum de ciném@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque festival parfum de ciném@ est expirée depuis le 30 janvier 2013.

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique a également déposé les autres marques suivantes : INP ENSIACET A , INP FORMATION CONTINUE , TLS-SEC , La Prépa des INP , TOULOUSE TECH TRANSFER , PROSIM , CATAR AGRO RESSOURCES , INP TOULOUSE ENSIACET , CIRANO , PROPHY


INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 6, ALLEE EMILE MONSO, , B.P. 4038,31029 TOULOUSE CEDEX 4 - 31029 - France - SIREN 193113818


Monsieur HAUNOLD, SRDI s/c du Président de l'INP de Toulouse - 6, allée Emile Monso, , B.P. 4038,31029 Toulouse Cedex 4 - France


Inscription le 25 octobre 2006 - Concession de licence n°443291 - Publication au BOPI 2006-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.