INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Numéro de dépôt :
3371983
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/07/2015
Présentation de la marque AGAPÉ
Déposée le 25 juillet 2005 par la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « AGAPÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique domicilié(e) 6, allée Emile Monso, BP 34038,31029 TOULOUSE Cedex 4 - 31029 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 113 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe HAUNOLD, S.A.I.C. s/c du Président de l'INP de Toulouse domicilié(e) 6, allée Emile Monso, B.P. 34038,31029 TOULOUSE Cedex 4 - 31029 - France.
La marque AGAPÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (INPT) Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 6, allée Emile Monso, BP 34038,31029 TOULOUSE Cedex 4 - 31029 - France - SIREN 193113818
Monsieur Christophe HAUNOLD, S.A.I.C. s/c du Président de l'INP de Toulouse - 6, allée Emile Monso, B.P. 34038,31029 TOULOUSE Cedex 4 - 31029 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Logiciels (programmes enregistrés), disques compacts audio et vidéo, cédéroms, dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, moniteurs (programmes d'ordinateur), progiciels (programmes d'ordinateur), publications électroniques téléchargeables. Recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire. Formation, formation pratique (démonstration), édition et publication de livres et de revues, micro-édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation d'exposition à but culturel et/ou éducatif, services d'imagerie numérique, services de photographie, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation et conduite de conférences et/ou de colloques. Location et/ou prêt de logiciels informatiques, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur, ingénierie, installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, conseil technique en matière informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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