Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE EXTR' AQ
Institut National Polytechnique de Lorraine, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3756295
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
26/07/2020
PROCEDE EXTR\' AQ de Institut National Polytechnique de Lorraine

Présentation de la marque PROCEDE EXTR' AQ

Déposée le 26 juillet 2010 par la société Institut National Polytechnique de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PROCEDE EXTR' AQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société Institut National Polytechnique de Lorraine domicilié(e) 2 avenue de la forêt de Haye - 54501 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 195 415 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillet-Claude Carine, Service valorisation domicilié(e) 34 cours Léopold CS 25233 France - 54052 - NANCY - France.

La marque PROCEDE EXTR' AQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE EXTR' AQ est expirée depuis le 26 juillet 2020.

Institut National Polytechnique de Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : ENSIC , ECOLE DES MINES DE NANCY , NIT inocité , VIDEOFATIQUE , 48 HEURES POUR FAIRE VIVRE DES IDEES , VIDEOTRACTION , 36 HEURES POUR FAIRE NAITRE DES PROJETS TECHNOLOGIQUES , Crumble Méli-Mélo , REBOBLOK , Apério


Institut National Polytechnique de Lorraine, EPCSCP - 2 avenue de la forêt de Haye - 54501 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 195415641


Guillet-Claude Carine, Service valorisation - 34 cours Léopold CS 25233 France - 54052 - NANCY - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.