Institut National Polytechnique de Lorraine - Ecole Nationale Supérieure des Industries Chimiques - ENSIC (Etablissement Public de l'Enseignement Supérieur)
Numéro de dépôt :
3191030
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/10/2012
Présentation de la marque ENSIC
Déposée le 28 octobre 2002 par la société Institut National Polytechnique de Lorraine - Ecole Nationale Supérieure des Industries Chimiques - ENSIC (Etablissement Public de l'Enseignement Supérieur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « ENSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la société Institut National Polytechnique de Lorraine - Ecole Nationale Supérieure des Industries Chimiques - ENSIC (Etablissement Public de l'Enseignement Supérieur domicilié(e) 1, rue Grandville , BP 451,54001 NANCY Cedex - 54001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 195 415 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National Polytechnique de Lorraine Monsieur DIRAND Michel ENSIC domicilié(e) 1, rue Grandville , BP 451,54001 NANCY Cedex - 54001 - France.
La marque ENSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191030.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut National Polytechnique de Lorraine - Ecole Nationale Supérieure des Industries Chimiques - ENSIC (Etablissement Public de l'Enseignement Supérieur) - 1, rue Grandville , BP 451,54001 NANCY Cedex - 54001 - France - SIREN 195415641
Institut National Polytechnique de Lorraine Monsieur DIRAND Michel ENSIC - 1, rue Grandville , BP 451,54001 NANCY Cedex - 54001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Papier, imprimés, revues, journaux, périodiques, livres ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , à savoir : documents pédagogiques, tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures, diagrammes et formulaires divers. Services de publicité ; distribution de prospectus ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; bureau de placement. Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Services d'éducation, d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêt et mise à disposition de livres, de documents juridiques et techniques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs et de chercheurs, ingénierie, conception et élaboration de logiciels, recherche en chimie et génie des procédés. Services d'analyses et de recherches industrielles ; services juridiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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