Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DES MINES DE NANCY
Institut National Polytechnique de Lorraine, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3732113
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/04/2020
ECOLE DES MINES DE NANCY de Institut National Polytechnique de Lorraine

Présentation de la marque ECOLE DES MINES DE NANCY

Déposée le 22 avril 2010 par la société Institut National Polytechnique de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ECOLE DES MINES DE NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société Institut National Polytechnique de Lorraine domicilié(e) 2 avenue de la forêt de Haye - 54501 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 195 415 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carine Guillet-Claude, Service Valorisation domicilié(e) 34 cours LEOPOLD CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France.

La marque ECOLE DES MINES DE NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DES MINES DE NANCY est expirée depuis le 22 avril 2020.

Institut National Polytechnique de Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : ENSIC , PROCEDE EXTR' AQ , NIT inocité , VIDEOFATIQUE , 48 HEURES POUR FAIRE VIVRE DES IDEES , VIDEOTRACTION , 36 HEURES POUR FAIRE NAITRE DES PROJETS TECHNOLOGIQUES , Crumble Méli-Mélo , REBOBLOK , Apério


Institut National Polytechnique de Lorraine, EPCSCP - 2 avenue de la forêt de Haye - 54501 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 195415641


Carine Guillet-Claude, Service Valorisation - 34 cours LEOPOLD CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Travaux de bureau ; reproduction de documents ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.