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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DU TAPIS
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T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T
INSTITUT NATIONAL DU TAPIS, Collège de la Fabrication I.N.T.F.

Numéro de dépôt :
1316169
Date de dépôt :
26/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2004
T de INSTITUT NATIONAL DU TAPIS

Présentation de la marque T

Déposée le 26 octobre 1984 par INSTITUT NATIONAL DU TAPIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DU TAPIS, Collège de la Fabrication I.N.T.F., domicilié(e) Z.I. rue du Vert-Bois, 59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN (dossier no 2036918) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2036918) - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 35 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T est expirée depuis le 26 octobre 2004.

INSTITUT NATIONAL DU TAPIS a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT NATIONAL DU TAPIS 2 T , INSTITUT NATIONAL DU TAPIS 3 T , INSTITUT NATIONAL DU TAPIS 1 T , MOQUETTER , INSTITUT NATIONAL DU TAPIS T


INSTITUT NATIONAL DU TAPIS, Collège de la Fabrication I.N.T.F. - Z.I. rue du Vert-Bois, 59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN (dossier no 2036918) - France


CABINET JOLLY - (dossier no 2036918) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1994 n°2036918 - Publication au BOPI 1994-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 8 mars 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°155796 - Publication au BOPI 1993-03-08

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textile.Publicité et affaires. Traitement de matériaux.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.