Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE Bio & Chemical Engineering
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE

Numéro de dépôt :
4559083
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE Bio & Chemical Engineering de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE

Présentation de la marque TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE Bio & Chemical Engineering

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE Bio & Chemical Engineering »

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE domicilié(e) 135 avenue de Rangueil - 31077 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associes, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : tbi Toulouse Biotechnology Institute Bio & Chemical Engineering , TBI TOULOUSE BIOTECHNOLOGY INSTITUTE , TBI


INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE - 135 avenue de Rangueil - 31077 - TOULOUSE CEDEX 4 - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associes, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Republication pour erratum - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801212 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Enseignement de la biotechnologie et de la bio-ingénierie; services d’enseignement supérieur dans les domaines de la biotechnologie et de la bio-ingénierie; formation en matière de biotechnologie et de bio-ingénierie; préparation, coordination, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums dans les domaines de la biotechnologie et de la bio-ingénierie; publication d’articles, d’ouvrages et de revues scientifiques dans les domaines de la biotechnologie et de la bio-ingénierie; publication en ligne d’ouvrages et de revues électroniques dans les domaines de la biotechnologie et de la bio-ingénierie ;

Services de laboratoire de recherche en biotechnologie et en bio-ingénierie; recherche et développement en biotechnologie et en bio-ingénierie; réalisation d’études scientifiques dans les domaines de la biotechnologie et de la bio-ingénierie; services d’analyses et d’essais dans les domaines de la biotechnologie et de la bio-ingénierie; informations concernant la recherche scientifique dans les domaines de la biotechnologie et de la bio-ingénierie; mise à disposition et fourniture d’informations dans les domaines de la biotechnologie et de la bio-ingénierie.