INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
1429066
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1997
Présentation de la marque SPOT L'ACTUALITE DE L'INSA DE LYON
Déposée le 28 septembre 1987 par INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (établissement public national à caractère scientifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPOT L'ACTUALITE DE L'INSA DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 20, avenue Albert Einstein, 69621 VILLEURBANNE Cedex. - France.
La marque SPOT L'ACTUALITE DE L'INSA DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel - 20, avenue Albert Einstein, 69621 VILLEURBANNE Cedex. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement, éducation, édition de livres de revues, de périodiques,
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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